Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETANQUE
AVON Philippe, Georges, Maurice, Sous les Eaux, 84810 AUBIGNAN.

Numéro de dépôt :
1214429
Date de dépôt :
22/09/1982
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
22/09/1992
PETANQUE de AVON Philippe

Présentation de la marque PETANQUE

Déposée le 22 septembre 1982 par AVON Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « PETANQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AVON Philippe, Georges, Maurice, Sous les Eaux, 84810 AUBIGNAN. - France.

La marque PETANQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1214429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETANQUE est expirée depuis le 22 septembre 1992.

AVON Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CANTS SOULEU , DOMAINE DE LA CROIX DES PINS , DOMAINE DU CABARET


AVON Philippe, Georges, Maurice, Sous les Eaux, 84810 AUBIGNAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-07

Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.